Les  Mentions Légales

 

 

Vous vous trouvez sur le site de l’Association Ma Ville En Vert 92 www.mavilleenvert92.fr / www.mvev92.fr

 

1.      EDITEUR

 

Il est édité par l’association Ma Ville En Vert 92

 

Déclarée à la sous-préfecture d’Antony le 16 novembre 2018 sous le numéro d’annonce 2227. Numéro RNA : W921008769.

 

 

Siège social : 89 avenue de Paris, 92320 Châtillon

 

SIREN : 889 544 177 ; SIRET : 889 544 177 00013

 

Téléphone : 0674994697

 

Directeur de la publication : Madame Clotilde LACARRIÈRE, Présidente

 

2.      HEBERGEMENT

 

Il est hébergé par la société

 

PlanetHoster, 4416 Louis B. Mayer, Laval (Grand Montréal), Québec H7P 0G1, Canada

 

Contact téléphonique en France : FR:+33 1 76 60 41 43

 

3.      CREDITS

 

Visuels, Illustrations :  Pixabay et les partenaires de l’association Ma Ville En Vert 92 : La Région Ile De France, Ville de Châtillon -92320, les membres du Bureau de l’association et les adhérents de l’association.

 

4.      OBJECTIFS ET QUALITE DES CONTENUS

 

Ce site a pour objectif d’informer le grand public, les professionnels et les médias. Ma Ville En Vert 92 s’efforce de fournir une information de qualité et vérifiée, toutefois si une information semble inexacte ou contient une erreur typographique, vous pouvez le signaler à l’administrateur du site ici.

 

5.      UTILISATION DE LA DENOMINATION MA VILLE EN VERT 92 ET DU SIGLE MVEV92

 

 

L’utilisation de la dénomination Ma Ville En Vert 92 et de notre sigle MVEV92  sans autorisation écrite de Ma Ville En Vert 92 , sur tout support, à des fins de valorisation de produits ou de services, notamment à des fins commerciales, est interdite sous peine de poursuites pénales et civiles.

Elle est admise à des fins strictement pédagogiques (présentation des actions de Ma Ville En Vert 92 / MVEV92, etc.).

Pour toute autre réutilisation, nous contacter.

 

 

6.      REUTILISATION DES CONTENUS

 

Sauf mention contraire, la réutilisation des contenus de mavilleenvert92.fr / mvev92.fr est soumise aux règles précisées ci-dessous.

 

A.     Textes et articles – Licence Creative Commons

 

Les textes disponibles sur le site sont des contenus informatifs et pédagogiques élaborés par Ma Ville En Vert 92 / MVEV92  qui sont mis à disposition selon les termes de licence Attribution – Pas d’utilisation Commerciale – Partage dans les Mêmes Conditions CC BY-NC-SA  ( Infos creativescommons.org )

 

aux conditions suivantes :

 

  • Attribution : vous devez créditer les contenus, intégrer un lien vers la licence et préciser la date à laquelle le contenu a été extrait du site. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens raisonnables, sans toutefois suggérer que Ma Ville en Vert92/MVEV92 vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé ses contenus.
  • Vous êtes libre de :

 

1.      Partager – copier et redistribuer le matériel sur n’importe quel support ou format

 

2.      Adaptez – remixez, transformez et construisez sur le matériel

 

Le concédant ne peut pas révoquer ces libertés tant que vous respectez les termes de la licence.

 

  • Aux termes suivants :

 

Attribution — Vous devez donner le crédit approprié, fournir un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été apportées . Vous pouvez le faire de toute manière raisonnable, mais en aucun cas suggérant que le concédant vous approuve ou approuve votre utilisation.

 

Non commercial — Vous ne pouvez pas utiliser le matériel à des fins commerciales .

 

Partage dans les mêmes conditions — Si vous remixez, transformez ou développez le matériel, vous devez distribuer vos contributions sous la même licence que l’original.

 

Aucune restriction supplémentaire — Vous ne pouvez pas appliquer des termes juridiques ou des mesures technologiques qui empêchent légalement les autres de faire tout ce que la licence autorise.

 

B.      Images, vidéos et iconographies

 

Les images disponibles sur le site comprennent les photographies, captures écran et illustrations.

 

Sous réserve des droits de propriété intellectuelle de tiers, les images qui sont la propriété exclusive de Ma Ville En Vert 92 / MVEV92  sont, sauf mention contraire, mises à disposition selon les termes de la licence  CC BY-ND-NC 3.0 FR 

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  • Attribution : vous devez créditer les contenus, intégrer un lien vers la licence et préciser la date à laquelle le contenu a été extrait du site. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens raisonnables, sans toutefois suggérer que Ma Ville En Vert 92 / MVEV92  vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé ses contenus.
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  • Pas de modifications.

 

 7- Comment créditer les contenus de Ma Ville En Vert 92 / MVEV92 que j’utilise ?

 

L’utilisateur qui souhaite réutiliser les contenus ainsi mis à disposition doit impérativement indiquer :

 

  1. Le titre associé au contenu,

La paternité du contenu par la mention suivante : « Source : Ma Ville En Vert 92 / MVEV92  –www.mavilleenvert92.fr / www.mvev92.fr »,

2. Le suivi de la date à laquelle le contenu a été extrait du site : « JJ/MM/AAAA »,

       3. L’indication de la licence sous la quelle le contenu ou la donnée a été mis à disposition à l’aide de l’iconographie suivante :  

 

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